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1. Objet du Portail et Identification Légale

Le présent site internet est édité par l'association Les Amis du Muséum d'Histoire Naturelle de Nice (Les Amis du Musée Barla), association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901, immatriculée sous le numéro RNA W062006260 et le numéro SIREN 892370354, ayant son siège social au 4 CHEMIN FRANCOIS FERRY, 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER.

Le site a pour objet exclusif la diffusion bénévole d'informations naturalistes, la valorisation du patrimoine scientifique régional et l'information des membres quant aux activités associatives. Il ne propose aucune transaction marchande.

2. Propriété Intellectuelle et Licence des Contenus

Les textes originaux, livrets d'identification, photographies documentaires et synthèses rédigés par les membres de l'association sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont mis à la disposition du public sous licence Creative Commons (Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International).

3. Responsabilité quant aux Sorties et Conseils Botaniques

Les fiches et conseils publiés ont une finalité purement éducative et informative. L'association décline toute responsabilité en cas de mauvaise identification d'espèces végétales ou fongiques par un utilisateur extérieur, ainsi qu'en cas d'accident survenu lors de sorties naturalistes individuelles non encadrées officiellement par les guides bénévoles mandatés.

4. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Nice.

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